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 CONDITONS GENERALES


Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de tous les produits de la Boutique en ligne de la Société TOYZONE. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.


ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de d'expédition.
1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la Société TOYZONE. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.4– La Société TOYZONE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la Société TOYZONE jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : www.toyzone71.com
Par courrier ou par courriel .
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La Société TOYZONE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 3 - VALIDATION
Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par la Société TOYZONE constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par TOYZONE et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITE
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.


ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. La Société TOYZONE se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. La Société TOYZONE ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.
En cas de paiement par carte bancaire, les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
Dans le cas particulier des articles en pré-commande : nous vous demanderons un acompte pour pouvoir bloquer ces articles pour vous et être sûr de votre intention d'achat.
Les frais de livraison différent selon les zones et restent inchangés avec le nombre de produits achetés :
- France Métropolitaine: 7.50€ (Collissimo suivi)
- DOM : 20€
- Reste du Monde : Nous contacter

Pour les jeux vidéo : 2.35 euros pour 1 jeu; 4.00 euros pour 2 jeux; 5 euros pour 3 jeux et plus

ARTICLE 6 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues.
Le débit de la carte est effectué à la validation de la commande.

Vous avez également la possibilité de régler par Chèque (à l'ordre de TOYZONE) en nous expédiant une copie du bon de commande accompagné du règlement.

Vous pouvez aussi nous régler via PAYPAL.

ARTICLE 7 : SECURISATION
Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation. Vos coordonnées bancaires ne seront connues que par l'organisme bancaire et cryptées avant d'être envoyées sur le réseau.



ARTICLE 8 - SATISFAIT OU REMBOURSE
8.1 - Vous disposez, dans un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de votre commande, d’un droit de retour, échange ou remboursement sans pénalités à l’exception des frais de retour, des produits qui ne vous conviendraient pas.
Seul le prix du ou des produits achetés vous sera remboursé.
Toutefois, en cas de colis retourné sans avoir été ouvert, nous vous rembourserons le prix du ou des produits..
Les retours sont à effectuer à La Société TOYZONE, 64 rue Carnot, 71000 Mâcon
8.2 - Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
8.3 - Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes).
Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur le bon de commande et de nous renvoyer le ou les produits. La Société TOYZONE procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits.
Dans les cas visés à l'article 8.3, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser 1,5 fois le montant des frais d'envoi facturés.
8.4 - Ces remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

ARTICLE 9 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
Mail : toyzone@wanadoo.fr

ARTICLE 10 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de La Société TOYZONE ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré (interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de La Société TOYZONE ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
La Société TOYZONE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
La Société TOYZONE n'encourrera aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.


ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES
La Société TOYZONE s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients de la Société TOYZONE, notamment par les lettres d'informations de la Société TOYZONE dans le cadre de la personnalisation du site. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à :
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Baguette PROFESSEUR SEVERUS ROGUE
super baguette que je conseil vivement a tout fan qui se res ..
5 étoiles sur 5

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